Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT BOULE
TROUVE Bernard

Numéro de dépôt :
96646325
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2006

Présentation de la marque KIT BOULE

Déposée le 7 octobre 1996 par TROUVE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est TROUVE Bernard, domicilié(e) 64290 LASSEUBETAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROUVE Bernard - France.

La marque KIT BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT BOULE est expirée depuis le 7 octobre 2006.

TROUVE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : RESURGENCE


TROUVE Bernard - 64290 LASSEUBETAT - France


TROUVE Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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